Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise De la fève au Palais, chocolaterie au capital de 110 000€, immatriculée à Toulouse sous le numéro 794145540 dont le siège social est 2 chemin Cantegraille, 31470 FONSORBES.

Directrice de la publication : Sandrine DEGA

Hébergeur

Ce site a été réalisé par dropizi.fr, spécialiste de l'Ecommerce. Le service est propulsé par l’entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Bastien Coursimault.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site De la fève au Palais sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute reproduction, représentation ou adaptation totale ou partielle du Site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de "De la fève au Palais-Mr COURSIMAULT" est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du Site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de "De la fève au Palais" réalisées sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.delafeveaupalais.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site De la fève au Palais a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant De la fève au Palais.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation le site, www.delafeveaupalais.com, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Les cookies sont utilisés à des fins de fonctionnement, d’analyses statistiques, de personnalisation de l'expérience client, afin de proposer des contenus ciblés adaptés aux centres d’intérêts et analyser la performance des campagnes publicitaires.

Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par De la fève au Palais, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.delafeveaupalais.com pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 23/07/2021.